Panier
Liste de souhaits
compte

LIVRAISON GRATUITE SI VOUS AVEZ ACHETÉ 3 PRODUITS

Customer Care
Fermer

Conditions d'utilisation

1. Préambule

Bienvenue sur le site www.acbc.com, boutique officielle en ligne de ACBC (dénommé ci-après le « Site »). Le Site est géré et entretenu par Triboo Digitale S.r.l, sis Viale Sarca, 336 - 20126 Milan, Italie, numéro d’identification fiscale, TVA et numéro d'immatriculation au Registre du commerce de Milan 02912880966 (dénommé ci-après « TD »).

L’accès et l’utilisation du Site sont réglementés par les présentes Conditions générales d’utilisation (dénommées ci-après les « Conditions générales »). L’accès et l’utilisation du Site de même que l'achat des produits impliquent la lecture, la connaissance et l'acceptation des présentes Conditions générales et des conditions générales de vente.

Si vous êtes en désaccord, en totalité ou en partie, avec les Conditions générales du Site, nous vous prions de ne pas utiliser notre site web.

Quiconque consulte et utilise le Site déclare implicitement ne pas l’utiliser à des fins illégales ou, néanmoins, contraires à la législation en vigueur.

TD sera en droit de modifier ou simplement de mettre à jour, en totalité ou en partie, les présentes Conditions générales. Les modifications et les mises à jour des Conditions générales seront communiquées, dès leur adoption, aux utilisateurs, à la Page d’accueil du Site, et seront contraignantes dès leur publication dans cette section du Site.

Si une clause des présentes Conditions générales d’utilisation était jugée illégale, nulle ou inefficace pour une raison quelconque, sa nullité ou son inefficacité n’entachera pas la validité ou l’efficacité des autres dispositions.

2. Contenu du Site

L’accès et l’utilisation du Site, y compris la visualisation des pages web, la communication avec TD, la possibilité de télécharger des informations sur les produits et leur achat sur le site web, sont des activités que nos utilisateurs accomplissent dans un but purement personnel et totalement étranger à toute activité commerciale, d’entreprise ou professionnelle.

Le Site contient des hyperliens (dénommés ci-après les « liens ») vers d’autres sites web qui n’ont aucune connexion avec le Site. TD ne contrôle ni n'assure aucune surveillance de tels sites web ou de leurs contenus. TD décline toute responsabilité concernant le contenu de ces sites et des règles qu’ils ont adoptées en matière de vie privée et de traitement de vos données personnelles pendant la navigation. Nous tenons par conséquent à signaler qu’il est important de prêter attention, lorsque l’on se connecte à de tels sites web via les liens sur le Site, et de lire attentivement les conditions respectives d’utilisation et les règlements concernant la vie privée. En réalité, ces Conditions générales d’utilisation et la Politique en matière de vie privée ne s’appliquent pas aux sites web gérés par d’autres acteurs que TD. Le Site fournit des liens vers d’autres sites web dans le but exclusif de faciliter la recherche de l’utilisateur, sa navigation et l’hyperlien sur Internet vers d’autres sites web. L'activation des liens n’implique aucune recommandation ou avertissement de TD pour l'accès et la navigation sur ces sites web, ni aucune garantie sur leurs contenus, les services ou les biens fournis par leurs soins et vendus aux utilisateurs Internet.

3. Limitation de responsabilité

En entrant sur le Site, vous serez le seul et unique responsable de son utilisation et de l’utilisation de son contenu. TD ne pourra, en effet, pas être tenu pour responsable de l’utilisation non conforme aux dispositions légales en vigueur du Site et de son contenu de la part de chacun de ses utilisateurs, sous réserve de la responsabilité de TD pour dol et faute grave. Vous serez notamment le seul et unique responsable de la communication d'informations et de données incorrectes, fausses ou relatives à des acteurs tiers, sans que ces derniers y aient consenti, ainsi que de l’utilisation incorrecte de telles données.

Tout le matériel étant téléchargé ou obtenu par l’utilisation du service au libre choix et au risque de l’utilisateur, ce dernier portera l’entière responsabilité d’éventuels dommages à des systèmes informatiques ou des pertes de données résultant des opérations de téléchargement. Cette responsabilité ne pourra en aucun cas être imputée à TD. TD décline toute responsabilité pour d’éventuels dommages résultant de l’inaccessibilité des services du Site ou d’éventuels dommages causés par des virus, des fichiers endommagés, des erreurs, des omissions, des coupures du service, des effacements de contenus, des problèmes liés à la toile, aux fournisseurs ou à des connexions téléphoniques et/ou télématiques, à des accès non autorisés, des altérations des données, au non-fonctionnement ou au fonctionnement défectueux des appareils électroniques de l’utilisateur.

L’utilisateur est responsable de la garde et de la bonne utilisation de ses informations personnelles, y compris les identifiants qui permettent d’accéder aux services confidentiels, et de toute conséquence dommageable ou préjudice subis par TD ou par des tiers suite à la non-utilisation, la perte ou la soustraction de ces informations.

4. Politique en matière de vie privée

Nous vous recommandons de lire attentivement la Politique en matière de vie privée afin de comprendre comment le Site collecte et utilise vos données personnelles et à quelles finalités. Cette politique s’applique également au cas où l’utilisateur consulte le Site et utilise ses services sans acheter aucun produit.

5. Droits de propriété intellectuelle

Tous les contenus publiés sur le Site, peu importe le format, y compris les pages web, le graphisme, les couleurs, les schémas, les instruments, les caractères et le design du site web, les diagrammes, les plans de disposition, les méthodes, les processus, les fonctions et le logiciel qui font partie du Site, sont protégés par le droit d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle de SHOOZ LTD et de TD ainsi que des autres titulaires des droits. La reproduction du Site et de son contenu, en totalité et en partie, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans le consentement écrit de SHOOZ LTD et de TD. Seuls SHOOZ LTD et TD sont en droit d’autoriser ou d’interdire la reproduction en totalité ou en partie, directe ou indirecte, temporaire ou permanente, du Site et de son contenu, et ce de quelque façon ou sous quelque forme que ce soit. Quant à l’utilisation du Site, vous êtes uniquement autorisé à :

(i)        visualiser le site web et son contenu ;

(ii)       accomplir tous les autres actes de reproduction temporaire, dépourvus de toute valeur économique, qui sont considérés comme transitoires ou accessoires, et partie intégrante et essentielle de la visualisation du site et de son contenu ;

(iii)     effectuer toutes les autres opérations de navigation sur le site web, accomplies uniquement pour un usage légitime du site et de son contenu.

Tout autre acte de reproduction devra être, à chaque fois, autorisé par SHOOZ LTD et TD ou, au besoin, par les auteurs des œuvres contenues sur le site. Ces opérations de reproduction devront malgré tout être effectuées à des fins légales et dans le respect du droit d’auteur et des autres droits de propriété intellectuelle de SHOOZ LTD, de TD et des auteurs des œuvres contenues sur le site web. Les auteurs des œuvres publiées sur le Site ont à tout moment le droit de revendiquer la paternité de ses œuvres et de s’opposer à toute déformation, mutilation ou autre modification des œuvres, y compris tout acte dommageable occasionné aux œuvres et portant préjudice à leur honneur ou à leur réputation. Vous vous engagez à respecter le droit d’auteur des artistes qui ont choisi de publier leurs œuvres sur le Site ou qui ont collaboré avec ce dernier à la création de nouvelles formes d’expression et d'art destinées à être publiées, même à titre non exclusif, sur le site web ou encore qui en sont partie intégrante. En outre, vous n’êtes en aucun cas autorisé à utiliser de quelque façon et sous quelque forme que ce soit, le contenu du site web et toute œuvre protégée par le droit d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle. Par exemple, vous ne serez pas autorisé à altérer ou à modifier d’une autre manière, le contenu et les œuvres protégées sans le consentement de SHOOZ LTD et de TD et, le cas échéant, des auteurs des œuvres publiées sur le Site.

6. Droit applicable

Les présentes Conditions générales sont régies par le droit italien et interprétées selon ses termes, y compris, à titre indicatif mais non exhaustif, toute controverse concernant l’existence, la validité et l’efficacité des Conditions générales et de tout autre accord qui y renvoie.

En ce qui concerne les relations juridiques régies par les présentes Conditions générales, à condition que vous soyez un consommateur, il est fait renvoi notamment au décret législatif n° 206 du 6 septembre 2005, portant « Code de la consommation », et amendements et intégrations ultérieurs.

7. Informations

Si vous avez besoin d’aide et/ou d’informations sur les commandes, les livraisons, les remboursements, le retour des produits achetés sur le Site, des suggestions ou d’autres informations générales sur les services fournis par le Site et par TD, vous pouvez contacter TD via email à l’adresse customercare@acbc.com. Pour toute information d'ordre juridique, veuillez consulter les sections Conditions générales de vente, Rétractation et Politique en matière de vie privée.

8. Clause de renvoi

Pour tout ce qui n’est pas stipulé dans les présentes Conditions générales, veuillez consulter les Conditions générales de vente, si applicables.